Mentions légales

1. Informations légales

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication de ce site internet est Gilles BARRAULT, en qualité de dirigeant de SAS Barrault.

Contact du directeur de publication :
Email : sas.barrault41@gmail.com
Téléphone : 02 54 20 84 74

3. Hébergement du site

Ce site web est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site web (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des brevets. Ils sont la propriété exclusive de SAS Barrault ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS Barrault.

5. Limitation de responsabilité

SAS Barrault s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

SAS Barrault se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site et/ou de suspendre temporairement l'accès au site pour effectuer une mise à jour.

6. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. SAS Barrault n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : sas.barrault41@gmail.com